Top

Mentions légales


SUTER INOX AG, Suisse

Suter Inox AG
Schachenstrasse 20
CH-5116 Schinznach-Bad

T +41 58 263 64 00
suter@suter.ch
www.suter.ch

Conseil d’administration
Marco Suter, président
Ueli Hess, vice-président
Alfred Suter
Eveline Stutz-Suter

Direction générale
Marco Suter, Co-président de la direction générale
Attila Castiglioni, Co-président de la direction générale
Martin Link
Christine Roth
Marcel Stark
Peter Wernli

Inscriptions au registre
Raison sociale de la société: Suter Inox AG
Numéro d’enregistrement au registre du commerce: CHE-101.526.742
Numéro de TVA: CHE-101.526.742

Délégué à la protection des données

Suisse:
SUTER INOX AG, Suisse
Peter Wernli
Téléphone: +41 58 263 64 00
peter.wernli@suter.ch
www.suter.ch

Représentant dans l’UE:
reichert und reichert rechtsanwaltskanzlei
Max-Porzig-Strasse 1, 78224 Singen, Allemagne
Reichenaustrasse 19a, 78467 Konstanz, Allemagne
E-Mail: kanzlei@reichert-reichert.de

Responsable du contenu
Christine Roth («auteur»)

Exclusion de responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne
L’auteur décline toute responsabilité en ce qui concerne l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations fournies. Tout recours en responsabilité contre l’auteur, basé sur des préjudices matériels ou immatériels liés à l’utilisation ou à la non-utilisation des informations présentées, ou à l’utilisation d’informations erronées et incomplètes, est exclu dans la mesure où il n’y a pas faute intentionnelle ou négligence grave avérée de l’auteur.
Toutes les offres sont établies sans engagement et à titre indicatif. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer des parties des pages ou l’ensemble de l’offre ou d’en suspendre la publication d’une manière provisoire ou définitive sans préavis.

2. Renvois et liens
En présence de renvois directs ou indirects vers des pages web externes («hyperliens») échappant au domaine de responsabilité de l’auteur, ce dernier n’engagerait sa responsabilité que s’il avait eu connaissance de leurs contenus et qu’il lui aurait été techniquement et raisonnablement possible d’empêcher l’utilisation de ces contenus illégaux.
L’auteur déclare expressément qu’au moment de la création des liens, les pages ainsi citées étaient exemptes de contenus illégaux. L’auteur n’a aucune influence sur la configuration actuelle ou future, sur les contenus ou les droits d’auteur des pages citées par lien/renvoi. Raison pour laquelle il se désolidarise expressément de l’ensemble des contenus des pages citées en lien/renvoi et modifiés après la mise en place du lien. Cette disposition s’applique à tous les liens et renvois mis en place dans l’ensemble de l’offre Internet, ainsi qu’aux saisies faites par des tiers dans les livres d’or, forums de discussions, listes de liens, listes de diffusion et toutes autres formes de bases de données mis en place par l’auteur autorisant des accès en écriture externes. Seul l’auteur du contenu de la page qui a fait l’objet d’un renvoi peut être tenu pour responsable des données illégales, erronées ou incomplètes, et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations, et non pas celui qui se contente de faire référence à une publication par le biais d’un lien.

3. Droits d’auteur et droit des marques
Dans toutes ses publications, l’auteur veille à respecter les droits d’auteurs liés aux images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, à utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu’il a lui-même créés ou à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qui ne sont soumis à aucune licence.
Toutes les marques de fabrication et marques déposées citées dans l’offre Internet, voire appartenant à des tiers, sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriétés de leurs propriétaires enregistrés respectifs. Leur simple mention ne saurait indiquer que les marques de fabrication ne sont pas protégées par des droits de tiers!
Le Copyright des objets publiés, créés par l’auteur lui-même, est détenu par l’auteur. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées, est interdite sans l’autorisation expresse de l’auteur.

SUTER INOX AG, mai 2018